DIANA-SPORT-ARC
Le site des Archers de Bar sur Aube (10 Aube)

Article 4 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd :
1.       Par la démission,
Un dirigeant peut démissionner à tout moment. Il doit en informer l’association par courrier recommandé avec accusé de réception. La décision de démissionner n’as pas à être justifiée mais elle ne doit pas causer un préjudice à l’association.
En cas de démission de plus de la moitié des membres du Conseil d’Administration, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée au cours de laquelle les postes laissés vacants seront mis aux voix. Les membres sortants devront remettre alors l’ensemble des documents aux nouveaux dirigeants élus.
2.  Par le décès,
3.  Par le non-paiement des cotisations constaté par le bureau après l’appel formel à cotisation.
4. Par radiation prononcée en application des règlements de la Fédération Française de Tir à l’Arc dès lors que les statuts de cette dernière prévoient l’obligation d’être titulaire de la licence pour être membre d’une association qui lui est affiliée.
4.  Par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour moti fgrave. Avant la prise de décision éventuelle d’exclusion par le Conseil d’Administration, le membre concerné est invité à présenter sa défense.
 
Dans ce dernier cas, l'intéressésera informé de sa radiation par voie postale, électronique ou télécopie.
Il ne pourra prétendre à aucune indemnisation.