DIANA-SPORT-ARC
Le site des Archers de Bar sur Aube (10 Aube)
ýArticle X Sanctions :
Les sanctions infligées peuvent aller de la simple amende jusqu’à l’exclusion définitive. Le montant de l’amende est fixé par le Comité Directeur. Le niveau des sanctions est défini comme suit :
L’amende : Elle est du ressort de l’encadrement technique et des Chevaliers.
Elle puni les petits écarts.
L’avertissement : Il est donné par écrit par le Comité Directeur.
Il est demandé lorsque les règles ne sont pas respectées et que l’amende est jugée trop légère.
Le blâme : Il est donné par écrit par le Comité Directeur.
C’est la sanction après le deuxième avertissement.
L’exclusion : Elle est signifiée par le Comité Directeur après un entretien préalable avec le licencié incriminé afin qu’il puisse faire valoir ses droits contradictoires.
Elle est prononcée en cas de récidive après le premier blâme ou directement en cas de faute grave.
Elle ne peut en aucun cas donner droit à une quelconque indemnisation.
Cas particuliers : Un individu jugé dangereux pour lui-même ou pour autrui se verra exclu sur-le-champ par le responsable de l’encadrement technique. Cette exclusion sera définitive et sans appel.
Un individu se présentant sous l’emprise incontestable d’alcool ou de produits illicites (drogues) se verra interdire l’accès au terrain de tir et le responsable de l’encadrement pourra demander un avertissement ou un blâme.